changement de titulaire d'abonnement
Un changement de titulaire (IHW) signifie qu’un abonnement existant est transféré vers un autre compte client.
Un changement de titulaire peut être effectué pour tous les abonnements Green, par exemple pour :
- Abonnements Internet
- Business Connect et interconnexions de sites
- Abonnements d’hébergement
- Abonnements d’hébergement de messagerie
- Domaines
- Solutions de sauvegarde
- Services serveurs et cloud
- Services de rack et de colocation
- Managed Services
- ainsi que d’autres abonnements et services Green
Un changement de titulaire est généralement utilisé lorsqu’un abonnement doit être transféré à une autre personne ou à une autre entreprise. Les cas typiques incluent la reprise d’un raccordement Internet par un nouveau locataire, la reprise d’un abonnement d’hébergement par une autre société, la vente d’un site web avec son domaine ou encore la reprise d’une entreprise ou d’une association.
Le titulaire actuel confirme le transfert de l’abonnement. Le nouveau titulaire indique son numéro de client existant ou fournit les informations nécessaires afin qu’un nouveau compte client puisse être créé.
L’abonnement ne sera attribué au nouveau compte client qu’après l’achèvement réussi du processus de changement de titulaire.
Aucun successeur disponible
Si aucun successeur n’est disponible, l’abonnement peut être résilié à la place.
Vous trouverez plus d’informations dans les articles relatifs à la
www.green.ch/fr/resiliation-des-services
ainsi qu’à la
www.green.ch/fr/resiliation-de-services-heberges
Formulaire IHW
Un formulaire de changement de titulaire (formulaire IHW) est disponible pour effectuer un changement de titulaire.
Vous trouverez le formulaire ici :
Lien direct vers le formulaire :
www.green.ch/fileadmin/user_upload/Administration/Changement_de_titulaire_abonnement.pdf
Le formulaire permet de transférer soit tous les abonnements associés à un numéro client, soit uniquement certains abonnements vers un autre client.
Délai de traitement
Le délai de traitement d’un changement de titulaire dépend de l’abonnement concerné ainsi que des circonstances propres à la demande.
Des retards peuvent notamment être causés par :
- des formulaires incomplets, incorrects ou illisibles
- des factures ouvertes ou des paiements en attente
- des procédures de recouvrement ou de désactivation en cours
- des étapes de confirmation supplémentaires pour les domaines, par exemple une procédure IRTP
- des dépendances techniques entre plusieurs abonnements
- des abonnements qui doivent d’abord être séparés ou adaptés avant le changement de titulaire
- d’autres exigences techniques, organisationnelles ou réglementaires
- d’autres facteurs imprévisibles pouvant influencer le traitement
Plus les informations fournies dans le formulaire IHW sont complètes, plus la demande peut généralement être traitée rapidement.
Si une date de reprise souhaitée est indiquée dans le formulaire IHW, celle-ci sera prise en compte dans la mesure du possible. Les demandes soumises suffisamment tôt facilitent notamment la planification. Toutefois, aucune garantie ferme ne peut être donnée en raison d’éventuelles dépendances techniques, organisationnelles ou réglementaires.
Facturation et reprise du contrat
Dans la mesure du possible, les factures impayées doivent être réglées avant le changement de titulaire. Les créances ouvertes, les procédures de recouvrement ou d’autres restrictions contractuelles peuvent retarder ou empêcher le traitement du changement de titulaire.
Lors du changement de titulaire, l’abonnement concerné est transféré vers le compte client du nouveau titulaire. Après la finalisation du processus, les coordonnées liées à l’abonnement, comme l’adresse de facturation, sont adaptées au nouveau titulaire.
Le compte client de l’ancien titulaire reste en principe inchangé. Le changement de titulaire ne transfère pas le compte client lui-même, mais déplace uniquement l’abonnement sélectionné vers un autre compte client.
Les autres abonnements, domaines ou services ne sont transférés que s’ils sont expressément mentionnés dans le formulaire de changement de titulaire.
En signant le formulaire IHW, les deux parties confirment que l’abonnement est repris et poursuivi aux conditions contractuelles existantes.
Après un changement de titulaire réussi, l’abonnement est attribué au compte client du nouveau titulaire. Les futures factures seront adressées au nouveau titulaire. Celui-ci pourra ensuite gérer l’abonnement via son propre compte my.green.ch.
Selon le produit, la durée contractuelle et la situation actuelle, des offres ou promotions spéciales peuvent être disponibles pour les abonnements existants. Cela peut notamment concerner certains abonnements Internet bénéficiant temporairement d’offres promotionnelles ou de solutions individuelles pour les clients existants. Une fois le changement de titulaire effectué, le nouveau titulaire peut contacter le support afin de savoir si de telles possibilités existent actuellement pour l’abonnement concerné.
Particularités concernant les domaines
Pour les domaines, un contact titulaire de domaine (Handle) peut également être enregistré. Celui-ci contient les coordonnées du titulaire du domaine et est utilisé à des fins administratives dans la gestion du domaine.
Après un changement de titulaire, il peut arriver que les informations du contact titulaire du domaine ne correspondent pas aux attentes ou que d’autres informations y soient affichées que dans le compte client.
Cela ne signifie pas automatiquement que le changement de titulaire a échoué. Les Handles de domaine et les comptes clients sont gérés différemment selon l’extension de domaine, le registrar et le registre concerné.
Si vous avez des questions concernant les données affichées du contact titulaire ou si vous souhaitez en savoir plus sur les Handles de domaine, vous trouverez davantage d’informations dans l’article « Domain Handle / Inhaberkontakt » :
www.green.ch/fr/domaine-hetle/titulaire-contact
Pour les domaines, une distinction est également faite entre un changement de titulaire (IHW) et une procédure IRTP. Bien que les deux processus puissent concerner des modifications des données du titulaire du domaine, il s’agit de procédures distinctes.
- Changement de titulaire (IHW) : transfère un abonnement vers un autre compte client.
- Procédure IRTP : confirme les modifications des données du titulaire du domaine conformément aux exigences du registre et ne remplace pas un changement de titulaire.
Selon l’extension du domaine, le registrar ou le registre compétent, des confirmations, validations ou étapes supplémentaires peuvent être nécessaires après un changement de titulaire.
Vous trouverez davantage d’informations sur la procédure IRTP ici :
www.green.ch/fr/changement-de-titulaire/irtp
Questions fréquentes (FAQ)
Le nouveau titulaire doit-il déjà être client chez Green ?
Non. Si aucun compte client n’existe encore, un nouveau compte client peut être créé dans le cadre du processus de changement de titulaire. Les informations requises doivent être saisies intégralement dans le formulaire IHW.
Tous les abonnements sont-ils transférés lors d’un changement de titulaire ?
Non. Seuls les abonnements, domaines ou services expressément indiqués dans le formulaire de changement de titulaire sont transférés.
Le compte client existant est-il transféré ?
Non. Le compte client de l’ancien titulaire reste en place. Seul l’abonnement sélectionné est transféré vers un autre compte client dans le cadre du changement de titulaire.
Puis-je transférer uniquement un seul domaine ?
Oui. Le formulaire de changement de titulaire permet de sélectionner des abonnements individuels, des domaines individuels ou plusieurs services.
Puis-je modifier un Handle de domaine sans effectuer de changement de titulaire ?
Oui. La modification d’un contact titulaire de domaine (Handle) est possible indépendamment d’un changement de titulaire. Le domaine reste attribué au compte client existant.
Un Handle de domaine existant est-il repris automatiquement ?
Non. Les Handles de domaine sont liés au compte client. Lors de la création d’un nouveau compte client, un nouveau Handle standard est généralement créé. Pour les comptes clients existants, le Handle standard déjà présent est habituellement utilisé.
Combien de temps dure un changement de titulaire ?
Le délai de traitement dépend du produit concerné, de l’exhaustivité des informations fournies ainsi que d’éventuelles dépendances techniques ou organisationnelles. Si une date de reprise souhaitée est indiquée, elle sera prise en compte dans la mesure du possible.
Un changement de titulaire peut-il être refusé ou retardé ?
Oui. Par exemple, des formulaires incomplets, des créances ouvertes, des procédures de recouvrement en cours, des dépendances techniques entre abonnements ou des étapes de confirmation supplémentaires pour les domaines peuvent entraîner des retards ou un refus temporaire.