Déménagement hors de Suisse et abonnements existants
Un déménagement à l’étranger n’entraîne pas automatiquement la résiliation immédiate d’un contrat existant. Les options disponibles dépendent de la durée du contrat, des délais de résiliation, du produit concerné et de la suite souhaitée.
Avant de résilier votre abonnement, vérifiez si une autre personne peut le reprendre.
Options possibles en cas de déménagement
Transférer l’abonnement à une autre personne
Vous pouvez transférer l’abonnement à une autre personne, par exemple à un nouveau locataire, un successeur ou toute autre personne appropriée. La nouvelle partie contractante reprend la durée restante du contrat ainsi que les conditions contractuelles existantes.
Cela permet de poursuivre l’abonnement sans qu’une résiliation anticipée du contrat soit nécessaire.
Plus d’informations sur le changement de titulaire d’un abonnement :
https://www.green.ch/fr/changement-de-titulaire-de-labonnement
Résiliation ordinaire
Si aucune reprise n’est possible, vous pouvez résilier l’abonnement pour la prochaine échéance contractuelle possible en respectant le délai de résiliation prévu par le contrat.
Les délais de résiliation applicables et les conditions contractuelles dépendent du produit et du contrat concernés.
Plus d’informations sur la résiliation des services :
https://www.green.ch/fr/resiliation-des-services
Pour la résiliation des services d’hébergement et de domaine :
https://www.green.ch/fr/resiliation-de-services-heberges
Résiliation anticipée du contrat
Un déménagement à l’étranger peut permettre une résiliation anticipée de l’abonnement à la date du départ. Toutefois, les durées minimales de contrat existantes ainsi que les conditions contractuelles associées peuvent continuer à s’appliquer.
Si le contrat est résilié avant la fin de la durée minimale du contrat, des frais peuvent être facturés. Si l’abonnement est encore soumis à une durée minimale de contrat, une facture finale peut être établie pour la période restante jusqu’à la date normale de fin de contrat.
Un remboursement au prorata des paiements déjà effectués est exclu.
Selon le contrat et le produit, les options suivantes peuvent être envisagées :
- Poursuite de l’abonnement jusqu’à la fin normale du contrat
- Transfert de l’abonnement à un nouveau locataire, un successeur ou une autre personne
- Résiliation ordinaire à la prochaine échéance contractuelle possible
- Examen individuel d’une résiliation anticipée du contrat
Factures après le déménagement
Les factures ouvertes ainsi que les factures générées jusqu’à la fin du contrat restent dues même après votre départ. Veuillez les régler avant la date indiquée dans la confirmation de résiliation.
Vous trouverez vos factures dans le portail client my.green.ch. Vous pouvez y consulter, télécharger et payer vos factures.
Plus d’informations concernant vos factures :
https://www.green.ch/fr/ou-puis-je-trouver-mes-factures
Plus d’informations sur les moyens de paiement disponibles :
https://www.green.ch/fr/quelles-sont-les-options-de-paiement-disponibles
Plus d’informations sur l’inscription à eBill :
Procédure en cas de déménagement à l’étranger
- Vérifiez la durée minimale restante de votre contrat ainsi que son délai de résiliation.
- Vérifiez si un nouveau locataire, un successeur ou une autre personne appropriée peut reprendre l’abonnement.
- Décidez si vous souhaitez transférer l’abonnement, le résilier de manière ordinaire ou demander l’examen d’une résiliation anticipée du contrat.
- Soumettez les documents nécessaires relatifs à votre déménagement.
- Soumettez la résiliation à temps si aucune reprise n’est possible.
- Conservez la confirmation de résiliation.
- Réglez toutes les factures ouvertes ainsi que les factures émises jusqu’à la date de fin de contrat confirmée.
Remarque : Si vous ne savez pas quelles seront les conséquences du déménagement sur votre abonnement, quels documents sont nécessaires ou si un transfert de contrat ou une résiliation anticipée est possible, contactez le support avant de transmettre votre résiliation.
Mettre à jour l’adresse et les données client
Après votre déménagement, mettez à jour votre adresse ainsi que vos données client afin que les informations contractuelles importantes et les factures puissent continuer à être envoyées correctement.
Plus d’informations sur la mise à jour de votre adresse :
https://www.green.ch/fr/ajustement-de-ladresse-dans-le-compte-utilisateur-mygreen
Plus d’informations sur la gestion de vos données client :
https://www.green.ch/fr/donnees-clients-mygreen